Lettre n°13 – A PROPOS DE L’ARRÊT DU 5 MAI 2020 DE LA COUR FEDERALE CONSTITUTIONNELLE ALLEMANDE DE KARLSRUHE

 Un judicieux et nécessaire rappel des conditions de la démocratie et du respect de la souveraineté des peuples au sein de l’Union européenne

 Le récent arrêt de la Cour Constitutionnelle de Karlsruhe relatif aux décisions de la Banque Centrale Européenne (B.C.E.) dans le cadre de son Programme d’achats de titres publics (PSPP) met en émoi, en France, l’ensemble de la classe dirigeante et la plupart des commentateurs tout autant, bien entendu, qu’à Bruxelles et Strasbourg, les membres des institutions européennes.

La Cour suprême allemande a eu, en effet, le grand tort aux yeux des avocats de l’unification fédérale des Etats membres de l’Union européenne de rappeler, une nouvelle fois, à propos de la politique monétaire de la BCE, avec une grande clarté et non sans quelque brutalité, sa jurisprudence constante quant à la nature non fédérale de l’Union européenne et au nécessaire respect de la souveraineté des peuples qui la composent. Cette dernière est garante à ses yeux, et comme il se doit, du maintien de l’état de droit au sein d’une Union d’Etats souverains qui affirment faire de la démocratie le fondement de Ieurs rapports et des institutions qui les organisent…

On sait que les rédacteurs des Traités de Rome avaient comme objectif la création d’une Europe occidentale (moins la Grande-Bretagne) fédérale, dans la mouvance directe sur les plans économique et monétaire aussi bien que politique et militaire des Etats-Unis d’Amérique. Devant l’impossibilité manifeste d’obtenir l’adhésion des peuples à une telle union politique dans le contexte de I’Après-guerre et de la Guerre froide, les « pères fondateurs », sous la houlette de Jean Monnet, adoptèrent la fameuse méthode des « petits pas », fondée sur l’idée que l’imbrication de liens économiques de plus en plus étroits conduirait inévitablement les Etats concernés à l’union politique tant souhaitée. Cette méthode — dont le dernier et plus notable avatar est l’adoption d’une monnaie unique —a produit ses effets « supranationaux » tout au Iong des cinquante dernières années dans la dissimulation vis-à-vis des peuples — aujourd’hui unanimement reconnue — notamment en France, pays dont la tradition millénaire le rendait particulièrement sensible, dans son tréfond, à la disparition ainsi programmée de sa souveraineté. Ce processus a pu être conduit jusqu’à nos jours grâce aux mécanismes institutionnels mis en place dans les Traités de Rome avec une habileté et un machiavélisme hors de pair, sous la direction d’un Jean Monnet instruit par son expérience de la Communauté Economique du Charbon et de l’Acier (CECA). Cette machinerie (Conseil, Commission, Cour de Justice) constitue donc, aux yeux de tous les fervents « supranationaux » européens, l’outil indispensable, et donc irréfragable, de la construction européenne fédérale de Ieurs vœux. Le Conseil des Ministres, autorité en principe décisionnaire pour les textes majeurs et d’application directe (« règlements ») ne peut, en effet, statuer que sur proposition de la Commission qui, elle-même dotée de pouvoirs réglementaires considérables (directives), est seule compétente pour le saisir et dispose en outre du pouvoir d’attraire devant la Cour les Etats qu’elle estime être en défaut dans l’application de la règle communautaire. Les deux institutions agissent sous le contrôle de la Cour de Justice dont les arrêts s’imposent à elles et aux Etats membres. La Cour de Justice pouvant, en outre, être saisie par les juridictions suprêmes des Etats membres pour interprétation des textes communautaires, il est advenu que la plupart de ces Cours suprêmes — notamment en France — ont peu à peu décidé de reconnaître la supériorité absolue des dispositions institutionnelles et réglementaires de la CEE puis de l’Union européenne sur les lois, même constitutionnelles et les Traités internationaux négociés par Ieurs Etats respectifs et ont, de ce fait, admis la supériorité ultime de la jurisprudence de la Cour de Luxembourg.

Ainsi conçu, cet extraordinaire système institutionnel pouvait merveilleusement servir la cause des « supranationaux ». Il suffit, en effet, que la Cour de Justice, composée de personnalités réputées indépendantes mais connues pour Ieurs opinions supranationales et désignées comme telles par les autorités politiques de leurs Etats d’origine, statuent, à l’occasion d’affaires topiques, toujours dans le sens de l’interprétation la plus supranationale et la plus économiquement libérale, voire même — et même souvent — en allant au- delà des questions à résoudre (« ultra petita ») ou des dispositions des Traités (« ultra vires »), pour que des réglementations issues de délibérations des Etats membres, souvent difficiles et prises dans le respect des intérêts de chacun, puissent être profondément modifiées sinon même transformées contrairement à leur volonté initiale.

Toute l’ingéniosité et le caractère profondément vicieux du système résident dans le fait que, par construction, les Etats ne peuvent pas revenir sur les conséquences d’une interprétation « ultra vires » et, à leurs yeux, excessive, de la Cour, bridés qu’ils sont par le fait qu’ils ne peuvent prendre eux-mêmes l’initiative d’un texte nouveau rétablissant de manière décisive Ieur propre volonté et qu’ils ne peuvent non plus imposer à la Commission – organe composé de personnalités censées être indépendantes et nommées dans les mêmes conditions et pour les mêmes motifs que les magistrats de la Cour de Justice, et désormais placées sous le contrôle du Parlement – de proposer un tel texte au Conseil !

Ainsi, après des décennies, la machine institutionnelle des Communautés puis de l’Union européenne, au moyen de ces deux pistons essentiels que sont la Commission et la Cour de Justice qui s’épaulent l’un l’autre dans une seule émulation supranationale, sous le contrôle approbateur et incitateur du Parlement tempéré par l’institution ambigüe du Conseil Européen, a été à même de donner une impulsion considérable aux thèses fédéralistes sans que bien souvent – les peuples, représentés par Ieurs Parlements, en soient informés ni même

Il s’agit là d’un mécanisme profondément antidémocratique qui n’est rien d’autre, en définitive, qu’un « gouvernement des juges », alors que ces décisions n’ont pas la moindre justification à aller au-delà du mandat conféré à la Cour de Justice, lequel est seulement d’interpréter, si nécessaire, en fonction des négociations et délibérations du Conseil des Ministres, les textes qui lui sont soumis et de décider de Ieur compatibilité avec la règle définie par les Etats membres souverains.

 Le tollé suscité — notamment en France — par le dernier arrêt de la Cour de Karlsruhe tient donc non seulement au fait que cette juridiction a mis le doigt sur le problème que pose le non-respect (reconnu par tous les politiques et spécialistes) par la BCE des compétences qu’elle tient des Traités dans un domaine hautement sensible (politique de rachat d’actifs ; assouplissement quantitatif) et qui concerne effectivement la pérennité de la zone euro, mais  aussi au fait que, ce faisant, elle a été amenée à dénoncer ouvertement les arguments, qu’elle déclare « incompréhensibles », avancés par la Cour de Justice de l’Union afin de sauvegarder un processus monétaire jugé indispensable mais manifestement irrégulier au regard des textes dont elle a précisément la garde.

Les réactions à l’égard de l’arrêt de la Cour de Karlsruhe sont de deux ordres : les unes soucieuses d’éviter des conséquences monétaires à court terme, s’efforcent de nier sur le plan pratique l’importance des positions de la Cour suprême allemande, les autres tentent d’éteindre au plus vite l’incendie institutionnel allumé par la mise en question de la pertinence et donc de l’autorité de la jurisprudence de la Cour de Justice de Luxembourg, et s’accrochent au sacro-saint principe de l’infaillibilité de cette dernière, statuant en dernier ressort.

Ces deux attitudes sont condamnables :

1. Les agissements de la BCE sont irréguliers ; au lieu de se voiler la face il va de soi que les Etats membres de la zone euro devraient, au plus tôt, en abandonnant les présupposés politiques qui ont été à la racine de la création de l’euro, s’interroger sur la viabilité d’une zone monétaire déséquilibrée et incomplète par essence — la monnaie étant le résultat et le symbole de la souveraineté politique et non pas l’inverse — et s’attacher à la transformation, de manière raisonnée, de l’euro dans le cadre d’un nouveau système monétaire réaliste et protecteur de la souveraineté et des intérêts vitaux de chaque
2. Il est nécessaire de mettre un terme au « gouvernement des juges » au sein de l’Union européenne dès Iors que celle-ci n’est pas une union fédérale mais une institution réunissant des Etats souverains. C’est là, sans nul doute le point majeur qui explique la décision de la Grande- Bretagne de quitter l’Union. Il est donc profondément sain que les juridictions suprêmes de chaque Etat se déclarent habilitées à contrôler la validité des jugements de la Cour de Justice de Luxembourg manifestement pris « ultra vires » au regard tant des textes des Traités et de leurs travaux préparatoires que des dispositions de Ieurs constitutions nationales respectives. Dans un premier temps, en France, le Conseil d’Etat et la Cour de Cassation tout autant que le Conseil Constitutionnel devraient modifier Ieur jurisprudence et revenir, avec courage, comme en Allemagne, à la défense des droits souverains des citoyens français conformément aux principes démocratiques si souvent proclamés mais, hélas, si souvent maltraités, quitte à revenir, le cas échéant, sur des réformes constitutionnelles adoptées — contrairement à l’esprit de la Constitution de 1958— par le Parlement et non par référendum populaire sur des points qui touchent à la souveraineté nationale. Celle-ci, on le sait, est inaliénable, n’est pas divisible et donc ne peut être « partagée » tout en étant, naturellement, délégable en quelques-unes de ses attributions, pour une durée toujours révisable et sous le contrôle de la Représentation nationale, conformément aux règles du droit international.

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En vérité, parce qu’elle touche, à l’occasion d’une crise majeure, aux intérêts vitaux des nations concernées (l’ordre et le bien-être économique et social que régit la monnaie), la controverse actuelle autour de la compétence de la Cour de Justice de Luxembourg réamorce, de manière irrésistible et pour la première fois depuis les années soixante,  le vieux débat de fond sur l’objet, la nature et l’organisation de l’Europe auquel la plupart des gouvernements des Etats concernés — de plus en plus nombreux et divers — se sont obstinément efforcés jusqu’à présent d’échapper ou qu’ils ont escamoté à l’égard de leurs peuples tout en pratiquant délibérément une politique de « fuite en avant » fédéraliste dans la plupart des domaines régaliens.

On a vu combien, par essence et par construction systématique au fil des ans, les Traités et l’ensemble considérable de la réglementation de l’Union européenne se sont développés sur le principe d’une supranationalité toujours plus étendue. L’adhésion à cette doxa a été, d’emblée, modulée dans son intensité selon la nature et les intérêts de chaque Etat membre, même au sein des six pays fondateurs et, à fortiori, de la part de pays nouveaux arrivés après l’adhésion de la Grande-Bretagne et des pays nordiques de sa mouvance tout autant que de ceux d’Europe centrale et orientale, essentiellement appâtés par les bénéfices financiers et économiques qu’ils attendaient de Ieur adhésion.

La France, bien entendu, cœur et âme de l’Europe depuis 1000 ans, posait et pose un problème particulier. Vieille nation et ancienne grande puissance dont l’indépendance fait partie de son identité consubstantielle, elle était viscéralement rétive à l’abandon de ses pouvoirs souverains et donc à sa marginalisation progressive puis à sa dissolution dans un assemblage d’Etats dont elle n’était pas assurée, de surcroît, de pouvoir conserver le contrôle

qu’elle pensait pouvoir exercer initialement. Mais son affaiblissement continu depuis plus d’un siècle (1763 — 1815 — 1870— 1938-1940) conduisit ses élites désormais fatiguées et craintives, après la Libération, à accepter la soumission et les injonctions de l’allié américain dans le but d’amarrer la République Fédérale d’Allemagne (RFA) à l’Occident et dans le souci immémorial de contrôler l’Allemagne renaissante au moyen de dispositifs qui les enchaînaient elles-mêmes… De 1949 à 1957 puis de 1970 à aujourd’hui cette politique « supranationale » a été poursuivie sans relâche, même après la chute de l’URSS et la mondialisation : politique de gribouille selon laquelle le faible léger et dispendieux toujours plus affaibli pensait pouvoir se lier au fort, toujours plus fort, sans grand inconvénient lui semblait-t-il — hélas – puisqu’il n’attachait pas au respect des traités qu’il signait et aux conséquences des engagements qu’il souscrivait une valeur particulière !

Tout autre avait été, dès l’origine, la conception intransigeante du général de Gaulle qui condamnait sans réserve dès 1946 les « supranationaux » puisque — disait-il – « ceux-ci séparent Ieur âme de notre patrie pour la donner à d’autres »¹. En décidant d’appliquer au 1^er Janvier 1959 les dispositions des traités de Rome, qui avaient été conclus juste avant son retour aux affaires, le Général de Gaulle ne dérogeait en rien à ses principes : respectueux de la parole de la France et incapable de lancer dans l’immédiat une nouvelle conférence institutionnelle, il laissa entrer en vigueur des Traités (CEE — Euratom) dont il condamnait l’esprit et les institutions. II y voyait dans l’immédiat un avantage, celui de favoriser l’essor de l’économie française, rechignée dans le protectionnisme hexagonal, vers le « grand large » et, s’agissant d’une première phase d’application au cours de laquelle les décisions communautaires seraient prises à l’unanimité, il savait qu’il aurait le temps de remédier aux effets des dispositions d’ordre supranational de ces traités et qu’il ferait en sorte de contrebalancer de la manière la plus effective les avantages que la France — encore puissante — concédait d’emblée à l’Allemagne sur le plan industriel. Il entendait ainsi protéger les atouts de l’agriculture française, alors la première en Europe, et assurer par l’existence d’un tarif extérieur commun effectif la protection générale et le développement ordonné des économies des Etats membres du Marché commun.

¹Cité par Michel Debré (Mémoires V. II)

L’application de cette politique a conduit, on le sait, à briser les reins d’une Commission qui entendait dépasser son rôle et se comporter en une sorte de gouvernement exécutif de la Communauté (cf. affaire Hallstein) et à imposer, moyennant une crise aigüe (« chaise vide ») le refus de décisions à la majorité dans les cas jugés nécessaires par chaque Etat membre lors du passage à la deuxième étape du Traité de Rome (Accords de Luxembourg 1966).

Ayant ouvert en 1966 le dossier du droit européen au Service Juridique du Quai d’Orsay (ces affaires étant suivies auparavant directement à l’Elysée par M. Jean-Jacques de Bresson) et agissant ainsi directement selon les instructions du général de Gaulle, je suis aujourd’hui l’un des rares témoins de cette période (le seul pour ce qui regarde la Direction juridique du Quai d’Orsay) et puis m’inscrire en faux à l’égard des innombrables caciques et commentateurs — faux gaullistes de tous acabits — qui tentent de nos jours, afin d’accréditer les thèses supranationales et de justifier Ieur fuite en avant vers toujours plus de « souveraineté européenne », de faire accroire au bon peuple, désinformé et déboussolé après cinquante ans d’ignorance apatride, que le général de Gaulle cautionnerait aujourd’hui l’évolution de l’Union européenne !

Grâce au coup d’éclat de la Cour Fédérale de Karlsruhe, l’heure semble donc être venue d’une réflexion nouvelle sur ce que doit et peut être l’Europe

« européenne » de demain dans un monde, certes globalisé, mais dont les structures et les ressorts ne diffèrent en rien des conditions éternelles des relations internationales : la force brute, dans tous ses éléments, est évidemment essentielle mais elle ne suffit pas si elle n’est pas accompagnée par la volonté et l’union morale et spirituelle d’un peuple formant nation.

En refusant absolument de voir les différences entre les peuples européens, en mettant absurdement au pilori la notion si évidente de l’identité nationale de chaque peuple et en encourageant — obstinément et même avec ferveur — la construction d’institutions supranationales toujours plus lourdes et tatillonnes qui Ieur ont échappé, les gouvernements français successifs ont non seulement bâti sur du sable mais organisé, en aveugles qu’ils se voulaient, le déclin, relatif puis réel, de la France, désormais déclassée. Sans hymne, sans drapeau (aucune grande puissance ne peut avoir et n’a de double allégeance), sans monnaie propre, sans histoire assumée et reconnue comme glorieuse, sans souveraineté réelle, abandonnant même Ieur Iangue nationale et leur culture prestigieuse, on ne peut s’étonner du grave malaise des Français qui,

ayant perdu, du coup, Ieur joie de vivre et la confiance en eux-mêmes, sentent bien que Ieur pays est un pays à prendre.

« Cette Europe-là nous tue », m’écrivait très peu avant sa mort le grand diplomate pondéré et cultivé, ambassadeur de France et Secrétaire général du Quai d’Orsay, André Ross²

Il reste peu de temps à nos élites, à notre classe dirigeante, pour faire un effort sur elles-mêmes en se « réinventant » par un ultime sursaut vital et pour proposer, enfin, au peuple français – qui les suivrait ! – un nouveau modèle de relations entre les Etats européens. Ce dernier, en maintenant Ieur souveraineté et dans le respect démocratique de Ieurs identités et de Ieurs intérêts nationaux, permettrait la sauvegarde de notre civilisation européenne en grand péril puisque la seule, dans un monde dangereux et barbare, qui soit fondée sur la Raison et non sur l’émotion idéologique au profit du Beau et du Vrai (15/05/2020). 

François Renouard

Ministre plénipotentiaire (h)

Ancien Conseiller-maître à la Cour des Comptes (SE)

L’auteur de ces lignes a été chargé d’ouvrir le dossier du droit européen au Service Juridique du Ministère des Affaires étrangères (1966-1967) avant d’être appelé au Cabinet de M. Michel Debré, Ministre des Affaires étrangères (1968). II a, notamment, été conseiller à la Représentation Permanente de la France auprès des Communautés Européennes et Directeur-adjoint des Affaires juridiques du Quai d’Orsay, chargé des affaires européennes et agent de l’Etat devant la Cour de Justice de Luxembourg. Germaniste, il a entretenu depuis son adolescence et ou cours de sa carrière des relations étroites avec l’Allemagne, notamment sur le plan historique et culturel.

² Ce lourd constat fondé sur l’observation objective de la situation du pays rejoint la pensée prémonitoire du général de Gaulle qui écrivait, le 10 Décembre 1953, au R.P. Bruckberger : « Il faut que l’Europe s’unisse ou, comme on dit, qu’elle se fasse. Mois elle ne se fera pas si on efface la France. La « Communauté » telle qu’on la propose, c’est pour la France l’effacement ».