Institut de France, 20 février 2026
Institut de France – Hommage à René Cassin
20 février 2026
Le « Légiste de la France Libre » – Hervé Gaymard
À quoi tiennent les destinées ?
Si René Cassin avait été désigné en 1932, comme il le souhaitait, par le parti radical pour être candidat aux élections législatives à Albertville, – dont je fus le député -, aurait-il embarqué dans le même bateau que Raymond Aron, dès le 23 juin 1940 à Saint-Jean de Luz, après avoir salué les siens au cimetière, et réglé ses impôts, pour rallier parmi les premiers le général de Gaulle ? Connaissant sa rigueur et son intégrité, on peut imaginer que s’il avait été parlementaire, sa tentation inassouvie depuis 1928, il serait resté d’abord sur le territoire national et aurait compté parmi ceux qui auraient refusé le 10 juillet 1940 le sabordage de la République à Vichy.
Parlementaire, il ne le fut point – sauf brièvement nommé à l’Assemblée Consultative d’Alger du 17 septembre 1943 au 31 mai 1944 – et c’est un éminent juriste, ancien combattant, mutilé de guerre, président de l’Union Nationale des Combattants, qui se présente le 30 juin 1940 devant le général de Gaulle, qui lui rend un hommage appuyé dans ses Mémoires de Guerre : « Quelques-uns, pourtant, furent tout de suite à mes côtés et apportèrent aux devoirs qu’ils assumèrent à l’improviste une ardeur et une activité grâce auxquelles, en dépit de tout, le navire prit et tint la mer. Le Pr Cassin était mon collaborateur – combien précieux ! – pour tous les actes et documents sur lesquels s’établissait, à partir de rien, notre structure intérieure et extérieure. »
« À partir de rien… » Ce n’est pas par hasard qu’il choisit le titre Les Hommes partis de rien pour ses mémoires parues en 1974. Avoir eu la chance de voir son petit carnet de cette année-là, aux pages noircies d’une écriture serrée, fait mesurer le dénuement et l’espérance, qui animaient ces Français Libres du premier jour. Et évoquer, en quelques minutes, « le Légiste de la France Libre », révèle un pan oublié de cette épopée inouïe, dont les aspects militaires, diplomatiques et politiques, ont occulté le fait que la France Libre mena aussi un combat juridique pour que la France recouvre sa souveraineté et son honneur. Et c’est René Cassin, assisté de Pierre Tissier, seul membre du Conseil d’État à Londres, qui mena ce combat. On connait le dialogue fameux entre le chef de la France Libre et le Professeur de droit. René Cassin lui dit : « Nous sommes non une légion, mais donc des alliés reconstituant l’armée française et visant à maintenir l’unité française ? » Et c’est un militaire qui lui répond : « Nous sommes la France. » René Cassin commente dans ses mémoires : « Si Hitler regardait par le trou de la serrure, et entendait ce civil efflanqué, ce professeur qui doctrinait : « Nous sommes l’armée française » et ce grand général à titre provisoire qui renchérissait : « Nous sommes la France », il s’écrierait certainement : « Voilà deux fous dignes du cabanon ». Le droit est un savoir, la connaissance d’une tradition, d’une jurisprudence, c’est un art d’interprétation, qui nécessite de l’imagination. Mais il est rare pour un juriste de s’aventurer en terrain vierge. Il s’y était plus ou moins consciemment préparé, car il s’attelle à cette tâche avec ardeur : « Je me mis donc à ce travail décisif auquel trente années de labeur dans les domaines les plus variés et les plus étrangers à ma profession m’avaient mystérieusement préparé ». Dès 1936, l’homme de paix s’angoisse de la perspective de « mourir sans avoir donné toute sa mesure », et de n’avoir jamais investi « la place où l’on exécute soi-même ce que l’on conçoit ». C’est sans doute un trait commun aux Français libres de 1940, le fait d’étouffer dans une France des années 1930 corsetée par les petitesses, les rancœurs et les conservatismes craintifs que décrivait Marc Bloch. Le grand vent de l’histoire cingle Cassin là où il inhibe tant d’autres.
Le général de Gaulle n’écrit jamais rien au hasard, et quand il évoque « notre structure intérieure et extérieure », c’est bien la feuille de route qu’il assigna à René Cassin, et dont il s’acquittera avec persévérance et brio.
Dans l’ordre extérieur, la priorité est la mise au net des relations juridiques entre le gouvernement britannique et la France Libre. Après un mois de négociations serrées, un accord est conclu le 7 août 1940. De Gaulle n’arrive pas à obtenir la garantie du retour aux frontières de 1940 de la métropole et de l’Empire, mais une formule due au talent de René Cassin permet de préserver l’avenir : « la restauration intégrale de l’indépendance et de la grandeur de la France. » Le juriste se fait également financier : le 19 mars 1941, un accord financier, économique et monétaire est conclu avec la Grande-Bretagne : la Treasury consentira une avance à la France Libre, qui sera intégralement remboursée après-guerre. Le juriste se fait également diplomate. Dès le début de l’opération Barbarossa en juin 1941, de Gaulle télégraphie depuis Beyrouth à René Cassin, pour lui demander, ainsi qu’à Maurice Dejean, d’entrer en contact avec Ivan Maïski, l’ambassadeur soviétique à Londres. Affaire rondement menée : le 26 septembre, par un échange de lettres, l’Union Soviétique reconnaît le Comité National français.
Mais c’est également dans l’ordre interne et le rétablissement de la légalité républicaine que René Cassin jouera un rôle majeur, dans les fonctions diverses que lui assigna le général de Gaulle pendant ces quatre années, couronnées par sa nomination comme Vice-Président du Conseil d’État, le 22 novembre 1944.
Le 27 octobre 1940, il fait partie des neuf membres du Conseil de Défense de L’Empire, première ébauche de gouvernement provisoire, avec Catroux, Muselier, Larminat, Sicé, Sautot, Éboué, d’Argenlieu et Leclerc. Le 29 janvier 1941, le général de Gaulle lui en confie le secrétariat permanent. Dans cette fonction capitale, il assume la responsabilité des services de Londres, quand de Gaulle est absent, avec Muselier, Pleven et Dejean. Absent, de Gaulle le consulte souvent comme en témoignent les longs et nombreux télégrammes échangés au premier semestre 1941*.
Le 24 septembre 1941, il est nommé parmi les neuf membres du Comité National Français, chargé de la Justice et de l’Instruction publique. Jacques Maritain et Alexis Léger ont refusé d’en faire partie. C’est René Pleven qui en sera l’animateur, car de Gaulle estime que René Cassin n’est pas suffisamment habitué à prendre des décisions fermes. C’est une époque où il voyagera beaucoup au Moyen-Orient et en Afrique, visiter les établissements d’enseignement français. Mais dès que le général de Gaulle rallie Alger au printemps 1943, c’est à lui qu’il confie la gestion des affaires courantes à Londres en son absence.
Mais son œuvre majeure est évidemment, d’une part de bâtir le corpus juridique de la France Libre, par 60 ordonnances de 1940 à juin 1943, et d’autre part de mettre en œuvre les voies et moyens du retour à la légalité républicaine, par 131 ordonnances dans l’année qui précède la Libération. À Londres d’abord, il préside dès le 24 septembre 1941 une commission de législation installée près le Comité national français. Dès juillet 1943, de Gaulle l’appelle auprès de lui à Alger, pour participer à la restauration de l’État républicain. Louis Joxe est nommé secrétaire général du gouvernement. Un mois plus tard, René Cassin préside le « Comité Juridique », qui joue, quant aux avis à fournir et aux textes à mettre en forme, le rôle normalement dévolu au Conseil d’État. Un Comité du Contentieux, présidé par Pierre Tissier, joue le rôle du Conseil d’État en matière juridictionnelle.
Rappelons brièvement quelle fut cette « marche en avant » juridique menée d’arrache-pied par René Cassin et qui s’étend sur quatre années.
L’Appel du 18 juin 1940, fut ce « Non ! » du premier jour, qui seul est resté dans les mémoires. Mais le manifeste de Brazzaville du 27 octobre 1940, et la déclaration organique du 16 novembre 1940, œuvres de René Cassin et Pierre Tissier, sont au moins aussi importants, car ces deux textes témoignent de la volonté de restauration de l’État républicain. La France Libre devient une force militaire au service d’un État souverain, qui depuis les ralliements des territoires français du Pacifique et d’Afrique Équatoriale a désormais une assise territoriale. Symbolique à ce titre, sont la nature des publications officielles auxquelles veille René Cassin. L’accord du 7 août 1940 avec la Grande-Bretagne avait été publié le 15 août 1940 dans le numéro 1 du Bulletin Officiel des Forces Françaises Libres. À partir de l’automne 1940, l’État républicain est de retour. On imagine la fierté de René Cassin de voir sortir des presses le 20 janvier 1941 le premier numéro du Journal Officiel de la France Libre, dont la typographie et le mise en page sont l’exacte décalque du Journal Officiel de la République Française.
Avec ces deux textes juridiques majeurs, on peut parler d’une « Constitution de Brazzaville ». Est instituée une ébauche de gouvernement provisoire, le Conseil de Défense de l’Empire, ainsi qu’un Ordre national, l’Ordre de la Libération. Mais surtout, par une analyse juridique serrée, constatant que Vichy foule aux pieds les principes républicains, que la loi de 1884 qui dispose que « la forme républicaine du Gouvernement ne peut faire l’objet d’une proposition de révision » est toujours en vigueur, ainsi que les lois constitutionnelles de 1875, la France Libre reprend le flambeau de la République :
« La France traverse la plus terrible crise de son Histoire. Ses frontières, son Empire, son indépendance et jusqu’à son âme sont menacés de destruction. […] Or, il n’existe plus de Gouvernement proprement français. En effet, l’organisme sis à Vichy et qui prétend porter ce nom est inconstitutionnel et soumis à l’envahisseur. Dans son état de servitude, cet organisme ne peut être et n’est, en effet, qu’un instrument utilisé par les ennemis de la France contre l’honneur et l’intérêt du pays. Il faut donc qu’un pouvoir nouveau assume la charge de diriger l’effort français dans la guerre. Les événements m’imposent ce devoir sacré, je n’y faillirai pas. J’exercerai mes pouvoirs au nom de la France et uniquement pour la défendre, et je prends l’engagement solennel de rendre compte de mes actes aux représentants du peuple français dès qu’il lui aura été possible d’en désigner librement. »
En décembre 1940, René Cassin publie un article fondateur dans la revue France Libre, intitulé Un coup d’État, la soi-disant constitution de Vichy, dans lequel il développe pour le grand public les attendus de la déclaration organique du 16 novembre 1940, et déroule la chronique juridique de ce qui est advenu depuis le 10 juillet 1940. En février 1941, il répond au général de Gaulle qui le questionne sur l’attitude à adopter vis-à-vis de Vichy : « Exclusion, de principe, de relations avec Vichy, pour éviter la diminution de notre position morale vis-à-vis du peuple français […] Il faut plutôt insister actuellement sur le défaut de liberté et d’autorité, que sur l’illégalité, déjà acquise. » Radié de l’Université depuis le statut des juifs d’octobre 1940, il est déchu de sa nationalité française et condamné à mort par contumace en avril 1941.
Le 22 décembre 1943, il reçoit une instruction très détaillée du général de Gaulle, qui lui confie la mission de procéder à l’examen critique de tous les textes publiés à Vichy depuis le 10 juillet 1940, en liaison avec les Commissaires, en lui demandant de les classer en trois catégories : droit commun de la nullité avec effacement des effets dans le passé ; validation en bloc ; abrogation globale simple avec validation des effets dans le passé. C’est un travail titanesque, qui débouche notamment sur l’ordonnance du 9 août 1944. C’est rien moins que la mise en place de « l’État clandestin » qui apparaîtra au grand jour au fur et à mesure de la libération du territoire.
Dans le sixième alinéa de l’exposé des motifs de ce texte fondateur, apparaît la différence qui sépare la légalité, que l’on « rétablit », de la légitimité, au nom de laquelle on agit. En effet le « rétablissement de la légalité républicaine » s’assigne comme but, la continuité avec le « dernier gouvernement légitime de la République ». Sa date, fixée au 16 juin 1940, jour de la démission de Paul Reynaud et de la nomination légale du Maréchal Pétain, marque la fracture entre une légalité, qui existe encore pour quelques semaines, et une légitimité qui n’est plus opérationnelle en France. L’article 1 dispose que « la forme du gouvernement de la France est et demeure la République. En droit celle-ci n’a pas cessé d’exister. » Fort logiquement, l’article 2 dispose que « Tout ce qui est postérieur à la chute du gouvernement dans la journée du 16 Juin 1940, du dernier gouvernement légitime de la République est évidemment frappé de nullité. »
Seize jours après la publication de cette ordonnance, Paris est libéré. Une autre époque commence pour la France, et une autre mission pour René Cassin, d’abord auprès du chef du gouvernement provisoire, puis comme Vice-Président du Conseil d’État.
Mais avant de conclure, je voudrais évoquer le rôle capital de René Cassin dans le rétablissement du décret Crémieux, qui avait donné en 1870 la pleine citoyenneté aux juifs d’Algérie, et qui fut abrogé par Vichy le 7 octobre 1940. On reproche parfois au général de Gaulle, et donc à René Cassin, de ne pas l’avoir rétabli immédiatement. Ce reproche est infondé. Soit il relève de la mauvaise foi. Soit il témoigne de la méconnaissance de la chronologie et du rapport de force sur l’échiquier complexe d’Alger en 1942-1943. Après le débarquement allié de novembre 1942, bien évidemment ni l’amiral Darlan, ni le général Giraud qui lui succède après son assassinat en décembre, ne veulent rétablir le décret. En effet, Giraud nomme comme gouverneur général de l’Algérie le 20 janvier 1943 Marcel Peyrouton, celui-là même qui avait abrogé le décret en 1940. Depuis Londres, de Gaulle et Cassin veulent tout simplement rétablir les lois de la République. Dès le lendemain du discours du 14 mars de Giraud, qui ne revient pas sur l’abrogation, Cassin** rédige une note qui développe son argumentation :
- En réponse à la propagande allemande, qui tente d’exciter les élites musulmanes contre un « privilège » qui serait donné à la population juive, Cassin rappelle que la possibilité d’acquérir la citoyenneté française est aussi ouverte aux musulmans selon un autre des Décrets Crémieux, mais que seule une infime minorité a fait le choix pour cela de renoncer au statut et à la loi coranique,
- Et surtout, l’immense majorité des juifs d’Algérie est née après 1870 : elle n’est pas française en vertu du décret Crémieux, mais parce que fils ou fille de Français.
Cependant, si le principe du rétablissement du décret ne fait aucun débat à Londres, la négociation politique avec Giraud complique la donne. Ce n’est que le 15 mai, lorsque l’accord avec Giraud est quasiment acquis, que Cassin obtient la publication d’une mise au point officielle affichant son argumentation, favorable à une ouverture progressive de la citoyenneté aux indigènes :
« Le Comité national ne saurait s’associer à une mesure qui retire à une catégorie de Français les droits que la République leur avait donnés […]. L’égalité entre les indigènes de l’Algérie, musulmans ou juifs, ne saurait être conçue comme un nivellement par le bas… »
Le dossier reste ouvert quand de Gaulle et Giraud instituent le mois suivant à Alger le Comité français de la libération nationale. Deux thèses sont en présence : à celle des Français Libres (rétablissement du décret Crémieux), s’oppose une thèse, fortement défendue en Algérie, qui tend à pérenniser l’abrogation du décret Crémieux, mais en accordant « en contrepartie » la citoyenneté française à tous les « sujets indigènes » d’Algérie, juifs ou musulmans, ayant la qualité, soit d’anciens combattants, soit de titulaires d’une décoration, soit de titulaires d’un diplôme de l’enseignement public à partir du certificat d’études, ce qui réintégrerait dans la nationalité française quelque 40 000 juifs algériens sur le total de 130 000. Cependant, dès le 1er septembre 1943, le grand rabbin Maurice Eisenbeth est autorisé à faire savoir que le CFLN a décidé l’« abrogation de l’abrogation » du décret Crémieux, mais que la mesure sera réalisée prochainement selon les opportunités politiques. Le 20 octobre 1943, c’est en vertu d’un subterfuge monté par Cassin que la décision est actée en se passant de la signature de Giraud.
Contrairement à ce qui est parfois affirmé, de Gaulle et Cassin n’ont donc pas tardé à rétablir le décret Crémieux. C’est seulement en septembre 1943 que de Gaulle prend définitivement l’ascendant sur Giraud, et qu’il a les mains libres pour rétablir les lois de la République en Algérie.
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Le 30 juin 1944, René Cassin reçoit un message du général de Gaulle, depuis Rome, où il vient de passer en revue les troupes de l’Armée d’Italie :
Mon cher Professeur Cassin,
La principale force des hommes d’honneur est la constance dans l’affirmation de leur volonté et l’inébranlable foi de ceux qui les suivent dans leur croisade. Cher professeur, ces quelques mots que je vous adresse au soir de mon audience avec Sa Sainteté témoignent de ma grande espérance et d’un sentiment d’immense fierté dans le combat que nous avons entrepris voilà quatre années.
Recevez mon cher ami, mes très sincères et cordiales salutations.
C. de Gaulle
C’est dire l’affection qui liait le chef de la France Libre à la première personnalité civile qui l’avait rallié. Il fut un légiste d’action, alliant la légalité à la légitimité, dernier rempart contre la barbarie. Sans doute aurait-il aimé jouer un rôle politique plus important. Mais on ne se refait pas. René Cassin n’était pas fait pour les joutes politiques impitoyables qui traversent la France libre. Après l’affaire Muselier, De Gaulle l’avait sommé de « s’affermir », et d’assumer la part de rapport de force inhérente à la relation avec l’allié britannique. Dès le début de l’année 1942, Pleven le supplante. Mais dans l’entendement du chef de la France Libre, ce n’était pas une disgrâce. Car il savait confusément ce que serait le destin de ce Valeureux, dont la famille avait été décimée par les nazis. Ce n’est pas non plus par hasard qu’il lui demanda de le représenter, avec Maurice Dejean, à la réunion interalliée du 12 juin 1941, ainsi qu’à la signature de la Charte de l’Atlantique le 24 septembre 1941. De Gaulle avait senti le rôle qu’il pouvait jouer pour le rayonnement de la pensée française dans le monde. René Cassin était auprès de lui le 30 octobre 1943 à Alger, quand il prononça cette notation prodigieuse : « Lorsqu’un jour l’historien, loin des tumultes où nous sommes plongés, considèrera les tragiques événements qui faillirent faire rouler la France dans l’abîme d’où l’on ne revient pas, il constatera que la résistance, c’est-à-dire l’espérance nationale, s’est accrochée, sur la pente, à deux môles qui ne cédèrent point. L’un était un tronçon d’épée, l’autre, la pensée française. »
Certes, René Cassin n’aura jamais été élu député. Il n’aura jamais été nommé Garde des Sceaux, comme il en rêvait sans doute. Mais l’aurait-il été, jamais la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, jamais le prix Nobel de la Paix, ne seraient pour toujours associés à sa haute figure. Méditons, dans les saisons gâtées que nous traversons, cette phrase qu’il a tracé de toute son âme en 1974 : « Au-dessus des personnalités plane la grande image de la France, et avec elle celle de l’humanité, dont notre patrie est une des incarnations ».
* Notamment sur l’attitude générale à avoir vis-à-vis de Vichy (février 1941) ; que faire si Vichy entre dans la guerre en Afrique du Nord ; quelles réactions si la Turquie et la Grande-Bretagne venaient à envahir la Syrie et le Liban (3 mars 1941).
** Cf. Jean-Louis Crémieux-Brilhac, « René Cassin, une conscience », dans De Gaulle, la République et la France libre, Paris, Perrin, 2014, pp. 195-220.